Blogueur et auteur : où est le droit ?

Aujourd’hui c’était donc i-expo pour moi. Une bien belle journée et plein de rencontres faite malheureusement trop à la va vite par manque de temps.

Mais j’ai enfin pu mettre des visages et serrer la main à des personnes que je ne connaissais que sur le Réseau.

Mais si j’y étais c’était surtout pour participer à une conférence sur “Evolution de la propriété intellectuelle dans le cadre des nouvelles pratiques de l’information numérique

Une conférence fort intéressante donc sur un sujet qui nous concerne tous nous veilleurs et qui en gros se cantonne à plusieurs constats que je résumerai grossièrement à ces points ci-après :

  • Est-ce que mes clients sont prêts à payer des droits d’auteur en plus de la prestation de veille ?
  • Est-ce que mes clients sont prêts à payer le temps que je vais passer à faire des résumés à la main pour chacun des contenus ?
  • Et si moi je n’accepte pas d’enfreindre le droit d’auteur un autre prestataire va-t’il accepter ?

Voilà finalement le fond du débat… non ???? Et soyons très clairs, la plupart du temps la réponse est non sur les deux premières questions et oui sur la dernière.

Donc c’est dans ce schéma général que l’on m’a convié comme blogueur beaucoup et comme consultant un peu pour expliquer comment moi je voyais les choses de mon point de vue de blogueur qui blogue.

Cela a d’abord été pour moi l’occasion de rappeler quelques fondamentaux économiques / psychologiques. (J’ai fait quand même 4 ans d’économie avant de mal tourner et de me spécialiser en intelligence économique alors autant rentabiliser mon investissement)

Un bref retour sur la théorie de l’économie m’a donc permis d’asséner quelques banalités de comptoir.

La plupart des êtres sont psychologiquement normaux et approximativement logiques ou tout du moins savent ce qui leur fait plaisir et essaient de se faire plaisir. En somme si ce que vous aimez c’est boire des mojitos dans un hamac vous allez éviter de travailler plus pour gagner plus ou en tout cas pas au delà d’un certain seuil. Et si ce que vous aimez par dessus tout c’est bloguer vous serez prêts à perdre quelques heures de sommeil et à accepter de ne pas générer des centaines de K€ avec votre blog.

Certes déjà c’est un point. On rajoute là dedans le montant du loyer, de quoi s’acheter quelques paquets de chips, un pack de bières ou deux dans le mois et de payer son abonnement internet et nous avons nos contraintes vu du point de Maslow, les besoins primaires, qui, chienne de vie, vont nécessiter que nous allions au moins travailler pour subvenir à ces menus besoins.

Deux dernières contraintes : les journées font 24 h et, de temps en temps, pour la plupart d’entre nous, nous devons dormir.

On a notre environnement. Dressons maintenant le profil psychologique du blogueur. En somme ce qui le motive, ce qui le fait “kiffer”.

Nous le savons tous, le blogueur est un être à l’ego anormalement démesuré. Il a donc besoin d’un espace dans lequel s’exprimer. Il a besoin d’un auditoire ou d’un lectorat nombreux pour pouvoir jouer à celui qui a le plus grand nombre d’abonnés Feedburner avec son blogueur concurrent direct.

Il tire donc énormément de plaisir à publier et à être lu. Il atteint le sommet de la pyramide de Maslow dans l’appartenance à une tribu, dans la reconnaissance de cette tribu.

Et pour jouir de ce plaisir il accepte de dormir moins pour bloguer plus.

Et du coup, le blogueur normalement constitué aime bien être visible sur d’autres blogs. Il aime bien qu’on parle de lui, qu’on le retweete, qu’on le “like” sur Facebook. Il aime voir son compteur de retweets grossir d’heure en heure.

A l’opposé, le blogueur normal n’aimera donc pas trop qu’on lui pique son contenu avec son flux RSS qu’il a gentiment mis en texte intégral, qu’on repompe ça massivement sur un blog, et le tout parfois sans le citer.

Mais dites moi ça tombe bien car en France et dans de nombreux pays il y a un truc lointain qui date un petit peu, avant même l’avènement du Web et qu’on appelle “Le droit d’auteur”.

Mais soyons clair le droit d’auteur ce n’est pas uniquement gagner beaucoup d’argent en vendant des contenus. Ca c’est les attributs patrimoniaux, or dans les droits d’auteur il y aussi des attributs intellectuels et moraux.

Donc c’est maintenant qu’on pose la question piège suivante :

Si un blogueur publie un article sur son blog j’ai le droit de le copier et de le mettre dans mon logiciel de veille… vrai ou faux…

Faux.

Dans l’absolu, tant que le blogueur ne vous y autorise pas vous n’avez pas le droit.

Qu’est ce que ça veut dire? Ca veut tout simplement dire que ce n’est pas parce que quelqu’un ne vend pas du contenu (article, CD, …) que vous avez le droit de le copier et éventuellement de le rediffuser.

Là dessus arrive les licence C Common. Les licences C Common ont été inventées pour cela : qu’au moins certaines règles régissent les contenus que certaines personnes diffusent gratuitement.

Il faut savoir que ces licences sont des contrats que le blogueur diffuse en général sur son site et qui autorisent le lecteur à faire certaines choses avec son contenu.

Il y a 6 types de contrats et ce que l’on retiendra c’est que la plupart des contenus blogs sont sous une licence qui impose si l’on rediffuse ou exploite du contenu :

  • De citer l’auteur, et de bien le citer
  • De ne pas faire un usage commercial du contenu ce qui veut dire qu’en utilisant ce contenu vous n’avez pas pour objectif direct ou indirect de faire du cash. En somme, agréger des contenus de blogs et mettre des Adwords à côté c’est ne pas respecter ce contrat C Common
  • De rediffuser le contenu selon les mêmes conditions, c’est à dire de rattacher au contenu rediffusé impérativement la licence C Common de départ.

(Attention j’ai bien dit la plupart…pour un détail référez vous à la licence spécifié dans le blog…)

Et là lecteur j’en appelle à tes commentaires que j’espère nombreux et polémiques car, depuis que j’ai réparé l’espace commentaires de mon blog, je me suis aperçu que de la polémique né le traffic, carburant principal alimentant mon égo surdimensionné.

En effet toi qui bosse dans la veille, en as tu vu beaucoup des plateformes de veille, des agrégateurs de blogs qui reprennent cette licence ???? As tu vu sur certaines plateformes de veille même un champ spécifique qui spécifie les droits d’auteur…?

Parlons peu mais parlons bien, le veilleur en entreprise, s’il a peur du CFC, des syndicats de presses divers et variés, il n’a même pas idée que le droit d’auteur s’applique à ce qu’écrit un blogueur.

Il faut quand même voir que lorsque je disais un peu tout ça en substance (avec beaucoup plus de tact et de diplomatie tout de même) j’avais à côté de moi le patron d’une société éditrive de logiciel de veille, le directeur délégué général de la SGP et un agrégateur de presse.

Alors comme j’aime bien aller plus loin j’ai un peu montré ce que cela connait et jusqu’où cela pouvait aller.

Et ça tombait bien car les exemples j’en ai foison ces derniers temps…

  • Manager Go qui agrège plein de flux RSS sur la veille dont le mien. Société commerciale qui vend des produits et services avec sa sélection hebdomadaire de ressources sur le management et qui vend aussi de l’espace pub et se fait un peu d’Adwords. Vous la voyez quelque part vous la licence C Common ? Et la paternité (on a Actulligence pour les billets mais pas les auteurs qui pourtant apparaissent dans un champ RSS dédié pour chaque billet…)
  • Information Mining qui pareillement pompe allègrement d’autres blogs liés à la veille. Et en plus il les intègre dans sa propre base de données et du coup ils apparaissent comme publié par “Admin”. Comme le monsieur fait de la BI et qu’il copie des blogs de Veille / Competitive Intelligence, en plus des atteintes liés au Droit d’auteur, on est pas loin du parasitisme économique.
  • Dans un style un peu différent, le bon charme, site pour adultes seulement qui référence des sites pour adultes donc mais qui au passage ne rechigne pas à récupérer quelques articles sur la veille et l’intelligence économique. Là en plus du droit d’auteur on risque le préjudice moral….

J’ai pris 3 exemples donc mais j’en ai foultitudes d’autres…

Quelques remarques.

On pourrait se dire “oui, mais ils ne piquent que quelques lignes” : en dehors du fait même que la longueur du passage copié s’apprécie eu égard à la  longueur de l’article initial ce n’est pas le problème fondamental ici. Le contrat C Common attaché au contenu n’est pas respecté, la licence est absente, les auteurs mal cités et surtout nous sommes dans le cadre de sociétés qui profitent d’un contenu pour générer des bénéfices (même mineurs) en captant du trafic pour leur activité de conseil, en favorisant leur référencement etc etc etc…

Dernière remarque enfin, le blogueur pourrait leur faire un procès. Oui. Parfaitement monsieur il pourrait. Mais le blogueur quand il ne travaille pas ou ne dort pas il blogue. Mais soit dit en passant, si un avocat est désireux d’entamer cette croisade avec moi je m’engage à lui reverser 50 % du montant des condamnations… Ca lui permettra à lui et à moi, je l’espère, d’arrondir nos fins de mois et pour une fois de bosser pour les bons, c’est à dire ceux qui donnent des contenus qui sont détournés par des sociétés commerciales…

Et maintenant comme je suis très gentil, je diffuse mon Powerpoint au format PDF sécurisé non imprimable.

Faites en bonne lecture.

Quelques compléments sur la suite de la conférence.

J’ai entendu certaines choses qui m’ont fait bondir… mais je suis resté stoïque. Quand j’entends un agrégateur de presse me dire qu’il ne sait pas comment interpréter la norme “robots.txt”, benoîtement je lui demande ce que ça veut dire interpréter la norme robots.txt et que personnellement je n’avais pas l’impression que cette norme internationale était sujette à interprétation. Mais rassuré j’apprends que finalement ce qu’il veut dire c’est que son client veut ces contenus même s’ils sont désignés comme non indexables…

Plusieurs éléments importants ont été rappelés par les différents intervenants juridiques :

  • La copie privé ne s’applique pas dans le cadre de votre activité professionnelle. Donc faire une copie sur votre ordinateur professionnel d’un article de presse en ligne sans s’acquitter de droits est interdit car la copie privé ne s’applique pas ici.
  • Le droit de citation s’apprécie en fonction de la taille de la citation et de la taille de l’article original mais que la jurisprudence n’est pas particulièrement laxiste sur ce sujet
  • Qu’en tout état de cause l’utilisation d’un contenu original par une autre personne que son auteur ne doit pas nuire au bénéfice que son auteur pourrait en tirer (j’ai résumé en gros ce que j’avais compris sur ce point…)

Au final, on m’a quand même fait ressentir et même dit assez clairement que le blogueur était un peu con et un peu schizophrène. Diantre un manant qui veut protéger son droit d’auteur mais qui ne vit pas dans notre “vrai monde à nous qui vivons de l’information dans un vrai monde avec des vrais clients qui paient” (je cite.) Mais nous monsieur nous défendons le droit de vrais professionnels de l’information qui n’ont pas un job à côté et qui n’ont que le journalisme pour vivre, alors que vous blogueurs vous avez un job…alors bon, vous allez pas en plus revendiquer le droit d’auteur…

J’en aurais et des choses à dire avec plus de temps. J’aurais pu leur expliquer mon ego. J’aurais pu leur expliquer que je suis consultant indépendant et qu’avec cette activité je paie mes chips et mes bières. Jepourrais leur dire aussi que nous avons prolongé cette soirée entre blogueurs. Entre gens qui échangent, qui donnent, qui partagent, qui respectent les uns les autres leurs publications. J’aurais pu leur expliquer que de ces échanges naissent de la richesse qui peut des fois avoir valeur de monnaie sonnante et trébuchante. Mais ce soir je vois bien qu’au tour de cette table de conférence tous vivaient de l’information, du droit de l’information. Et je vois aussi que quelques heures après autour d’une autre table, des gens travaillaient, bloguaient et n’envisageaient probablement pas de vivre de cette information pourtant souvent si riche.

Voilà, enfin je veux remercier le GFII et i-expo qui m’ont permis de participer à cette intervention que j’ai pris beaucoup de plaisir à préparer et à soutenir !

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9 Réponses à “Blogueur et auteur : où est le droit ?”

  1. Gautier Barbe 11 juin 2010 à 6 h 37 min #

    Je crois que les editeurs et leurs clients se “contrefichent” du droit d’auteur simplement parce que qu’ils n’ont jamais été inquiétés par ce problème et que les bloggueurs n’ont pas vraiment là force de frappe pour réagir efficacement.
    Concernant ces derniers, je pense que beaucoup d’entre eux sont plutôt flattés d’être repris par d’autres blogs même commerciaux et ne voient pas le côté pillage de contenu.
    Enfin, j’aime bien la fin de ton billet, j’ai aussi beaucoup aimé nos echanges hier soir

    • bascal 11 juin 2010 à 9 h 29 min #

      Super article!
      Juste pour insister sur l’aspect juridique, toute oeuvre originale est protégée par le droit d’auteur dès sa création. Aucun besoin d’apposé un (c) ou d’exécuter une quelconque formalité.
      L’auteur a dès lors tous les droits sur son œuvre et surtout le droit d’interdire toute utilisation de son oeuvre à des tiers.
      S’il n’y a pas de licence expresse sur le site, c’est que les tiers n’ont le droit de ne rien faire – en dehors de quelques exceptions comme la revue de presse, dont le régime est strictement encadré – sans en demander la permission à l’auteur.
      Et c’est franchement pas compliqué, le contrat de licence n’est pas forcément un fouillis juridique de 50 pages. Ce peut être une simple réponse à un email.

      Le problème que tu soulèves c’est aussi une question d’évaluation du risque. Certaines grandes entreprises dépourvues d’éthique vont peser le risque de cette contrefaçon et vont le juger faible parce que 1/ le blogueur la plupart du temps sera découragé d’agir en justice, 2/ le risque en euro est relativement faible pour eux.
      Seules les entreprises qui ont un intérêt personnel à montrer l’exemple (pour des raisons de PR et de réciprocité) seront prêtes à prendre au sérieux ces risques même s’ils ne coutent pas cher…

      La solution pour les blogueurs, à mon avis, c’est d’avoir le même genre de soutien que peuvent trouver les développeurs indépendants de code libre en la FSF et le Software Freedom Law Center.

  2. Laurent Granger 16 juin 2010 à 16 h 37 min #

    Monsieur,

    Nous avons bien noté votre remarque à propos des flux RSS référencés sur Manager-go.com.
    Nous avons déjà engagé une campagne pour supprimer les flux litigieux. Les seuls restants font l’objet d’un accord avec l’auteur. Le vôtre est d’ores et déjà retiré.
    Nous nous excusons pour le désagrément causé.

    Je suis à votre disposition pour toute discussion relative à ce sujet.

    Cordialement

    Laurent Granger

    • Frédéric Martinet 16 juin 2010 à 20 h 31 min #

      Bonjour Monsieur Granger,
      Merci d’avoir noté ma remarque et d’avoir réagi.
      Je ne peux que vous inviter à avoir un comportement plus transparent par rapport aux auteurs dont vous utilisez les contenus. Le comportement “Je copie et après je vois si ça râle” n’est pas forcément le meilleur. (hé oui, tout le monde n’est pas Google…)
      Je suis par ailleurs persuadé que vous arriveriez à des accords gagnants gagnants en ayant des relations partenariales avec les auteurs et sans forcément que cela ne vous coûte de l’argent.
      Je tiens à noter que sur toutes les sociétés ou sites cités dans mes différents billet sou tweets, vous êtes la seule à avoir répondu ! Et je vous en remercie.
      Cordialement,
      Frédéric Martinet

  3. Laurent Granger 17 juin 2010 à 7 h 00 min #

    Bonjour Monsieur Martinet,

    Merci pour votre retour.

    Je tiens à préciser que lors du référencement d’un flux RSS, chaque auteur était prévenu. Nous pensions, sans doute à tort, que l’auteur verrait les atouts de ceci. Pour certains, cela a été le cas, pour d’autres non. D’autant que, contrairement à la majorité des sites agrégateurs, seule la liste des items est référencée. Il n’y pas de référencement individuel d’un item avec reprise du titre dans la balise title, etc venant polluer le référencement de la source originale.
    De ce fait, les quelques rubriques “actualités” possédant des flux RSS, ne génèrent quasiment pas de trafic naturel sur Manager GO! . L’objectif est de permettre aux visiteurs déjà présents sur notre site d’avoir accès à ce qui se dit de nouveau dans une grande thématique du management. Ceci a pour effet direct de générer des visites pour les auteurs, autrement que par les moteurs de recherche. Nous sommes dans une optique “gagnant-gagnant”.

    Comme je l’ai précisé dans mon post précédent et pour lever toute ambigüité, nous ne conservons et intégrons aujourd’hui que les flux faisant l’objet d’un partenariat.

    Bonne continuation

    Cordialement
    Laurent Granger

  4. RadioCamino 11 septembre 2011 à 18 h 37 min #

    Bonsoir Frédéric,

    Je ne suis pas avocate, mais quand je te lis, j’ai très envie de me lancer dans une croisade avec toi pour lutter contre le plagiat “facilité” par les outils de veille.

    Je note que de citer les plagiaires est parfois une bonne contre-attaque 😉

    De mon côté, les remarques des “curateurs-pompeurs” sont un modèle d’hypocrisie et de mauvaise foi. Quant à l’argument “mais on vous fait de la pub”, il me fait grimper au mur ! Jusqu’à présent, je n’ai pas réussi à faire citer honnêtement les sources lors de la publication de mes articles sur Twitter et Facebook (le curateur renvoie toujours vers “son” ScoopIt, jamais vers l’article original). Sans doute que tout est automatisé ou qu’il s’en fout, mais je ne lâcherai pas…

    Un dernier point qui n’est pas abordé ici : les plateformes comme “ScoopIt” pompent aussi les photos de mes articles. Or, pour les images, aucun droit de citation ne s’applique. Les photos sont, me semble-t-il, protégées par le droit d’auteur, le droit de l’éditeur, le droit à l’image du sujet et la protection de mineurs éventuellement représentés sur la photo.

    Ne serait-ce pas un moyen de contre-attaque ?

    Merci pour ton combat, que je soutiens de toutes mes forces de blogueuse passionnée, mais parfois découragée par le plagiat…

    Sylvie

  5. blabla 8 octobre 2016 à 2 h 40 min #

    Cela s’applique aussi pour google j’imagine (photo titre et description).
    Je propose que l’auteur de ce blog demande a être désindexé de gg.
    Mais cela n’arrivera jamais. c’est beau l’hypocrisie…

    • Frédéric Martinet 10 octobre 2016 à 8 h 43 min #

      Bonjour “Blabla”,
      D’habitude je ne laisse jamais passer de tels commentaires le stade de la modération. Quand l’on tient de tels propos l’on doit avoir le courage de le faire sans le confort d’un anonymat et assumer actes, propos et accessoirement bêtise crasse.
      Etre propriétaire d’un droit c’est disposer aussi du droit de l’exercer ou de ne pas l’exercer. De choisir ce que l’on en fait. Donc non effectivement , je n’interdis pas à Google d’indexer mes articles.
      Plusieurs raisons pour celles là :
      – Le titre, comme vous le mentionnez, ainsi que l’abstract selon sa longueur, ne peut être considéré comme caractéristiques du droit d’auteur (selon la façon dont l’abstract est construit). Mais en l’occurrence peut-être que oui il serait défendable d’interdire l’indexation de mes contenus, voire même leur abstract dans leur globalité et surtout d’interdire la copie cache. C’est d’ailleurs ce que font en général les médias en ligne. Et ce qui est appréciable chez Google c’est qu’il respecte un standard international, robots.txt, qui me permet de le faire si je le souhaite.
      – De la même façon pour les images je pourrais exercer ce droit.
      – Ce n’est pas la décision que j’ai prise. Parce que j’ai le droit de choisir ce que je veux faire ou ne pas faire du contenu qui m’appartient. Ce n’est pas de l’hypocrisie : s’est un arbitrage que je fais bénéfices / coûts et il est très clair.

      Enfin pour conclure : il n’y a aucune hypocrisie ni dans mon comportement, ni dans mes propos. Par contre je méprise la lâcheté. Cela fait des années que j’écris sur le web. Je l’ai toujours fait avec ma droiture, ma franchise et mon franc parler. Cela plaît, cela ne plaît pas, mais j’ai toujours à coeur de faire avancer le débat avec des gens qui ont le courage de leurs opinions. Les autres, je les ignore.

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